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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAUL ROUANET ET SES FILS
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CUVEE DES PETANQUEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DES PETANQUEURS
PAUL ROUANET ET SES FILS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1396003
Date de dépôt :
19/02/1987
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
19/02/1997

Présentation de la marque CUVEE DES PETANQUEURS

Déposée le 19 février 1987 par la Société Anonyme (SA) PAUL ROUANET ET SES FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « CUVEE DES PETANQUEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL ROUANET ET SES FILS domicilié(e) 34360 SAINT CHINIAN. - France.

La marque CUVEE DES PETANQUEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1396003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DES PETANQUEURS est expirée depuis le 19 février 1997.

PAUL ROUANET ET SES FILS a également déposé les autres marques suivantes : PECH DE MARCEAU , ROC PRESTIGE , FLEURON , PARDEILLAN , CAPELAN , BARBARIES


PAUL ROUANET ET SES FILS (S.A.) - 34360 SAINT CHINIAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31

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